En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies à des fins statistiques anonymes.
En savoir plus sur la gestion des cookies

Conseil d'Administration

Conseil d'Administration

Par admin condorcet, publié le mardi 28 novembre 2017 10:01 - Mis à jour le mardi 17 avril 2018 16:10

Le prochain Conseil d'Administration est fixé au 21 juin 2018.

Fonctionnement :

Le conseil d'administration se réunit à l'initiative du chef d'établissement au moins trois fois par an. Une séance est consacrée à l'examen du budget.

Le chef d'établissement fixe les dates et heures des séances. Il envoie les convocations, accompagnées du projet d'ordre du jour et des documents préparatoires, au moins dix jours à l'avance.

Le conseil d'administration ne peut siéger valablement que si le quorum est atteint (majorité des membres en exercice composant le conseil).

L'ordre du jour est adopté en début de séance.

Composition :

Le Conseil d'Administration est composé de membres de Droit et de membres élus. (pj1 Membres du CA).

Lors de la séance qui suit les élections, les membres des différentes commissions sont désignés : Commission Permanente, Conseil de Discipline, Commission Hygiène et Sécurité (pj2 Commissions du CA)

Procès-verbal :

Un procès-verbal est établi à l'issue de chaque séance.

Pièces jointes

À télécharger

 / 1